3E11 - Etudes notariales de Richelieu II et III et Champigny-sur-Veude (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E11 (Cote)

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Etude Gravel (Richelieu, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U2 (1922-1924, 1926, 1930-1935).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Avril-août 1905.

Cote/Cotes extrêmes

3E11/1024 (Cote)

Date

1905

Mots clés typologiques