1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction (1922-2010).

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Cote/Cotes extrêmes

1439W1-520 (Cote)

Date

1922-2010

Déviation. - Aménagements paysagers : marché n° 8910083, contentieux concernant le château de la Gaillardière.

Cote/Cotes extrêmes

1439W159 (Cote)

Date

1979-1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1989