Registre des décrets de l'assemblée nationale, des lettres patentes du Roi, coté et paraphé par le curé de Saint-Benoit

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E-dépôt 210 - Commune de Saint-Benoit-la-Forêt - Archives déposées (1621-1948)

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Commune de Saint-Benoit-la-Forêt (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP210 (Cote)

Date

1621-1948

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 juillet 1995

Mots clés lieux

Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France)

Série A : Lois et actes du pouvoir central.

Registre des décrets de l'assemblée nationale, des lettres patentes du Roi, coté et paraphé par le curé de Saint-Benoit

Cote/Cotes extrêmes

EDEP210/A1 (Cote)

Date

1789-1794

Présentation du contenu

[1789-1794]

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