Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle.

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E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1574-1982)

Déplier tous les niveaux

Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP104 (Cote)

Date

1574-1982

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 16 décembre 1999

Mots clés lieux

Esvres (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Esvres (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Cadastre rénové

Propriétés bâties et non bâties : matrice.

Date

1935-1963

Mots clés matières

Mots clés typologiques

matrice cadastrale

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP104/G41 (Cote)

Date

1827-1905

Présentation du contenu

1827, 1846-1860,1884-1905

Mots clés matières

fiscalité, réseau routier

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

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