3E9 - Étude notariale de Tours (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E9/1-774 (Cote)

Date

1561-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

79,13 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.)

Modalités d'entrées

Dépôts des 30 juin 1956, 27 juillet 1959 et 28 novembre 1967

Présentation du contenu

Ce minutier est en très mauvais état. De nombreuses minutes ne sont pas consultables, voire inutilisables. Elles ont vraisemblablement été mouillées et certaines liasses sont devenues de véritables briques qui s'effritent à la moindre manipulation. Elles sont, malgré tout, signalées sur le présent répertoire avec la mention « p.m. » (pour mémoire). Les minutiers les plus endommagés sont ceux de la famille Deschamps à Villandry (XVIIIe-XIXe siècles) et de Me Langlois à Tours (XIXe-XXe siècles). Détail des minutes en très mauvais état et non consultables, ni détaillées dans le répertoire du 3 E 9 Tours : Martin BOUTET (1607-1651) ; Jean DURAND (1653-1678) ; Claude DAN (1684-1712) ; Joseph CHOTARD (1718-1735) ; Pierre DESCHAMPS (I) (1737-1763) ; Pierre DESCHAMPS (II) (1761-1777) ; Pierre DESCHAMPS (III) (1781-1819) ; Victor DESCHAMPS (an II-1813).

Date

1762-1792

Présentation du contenu

Par ordonnance du tribunal, en date du 8 fructidor an VI, les minutes sont transférées chez Me Victor Deschamps, notaire à Villandry.

15 novembre 1779-8 décembre 1792

Cote/Cotes extrêmes

3E9/2 (Cote)

Date

15 novembre 1779-8 décembre 1792

Présentation du contenu

En mauvais état, non consultable ; les années 1790-1791 manquent, 1 seul acte pour 1792.

Conditions d'accès

NC Provisoirement (En cours de restauration)

Mots clés typologiques