Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Don en 1966 complété par un achat en mars 1988.
Présentation du contenu
Archives domaniales : titres de propriété, actes de procédure.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture
Autre instrument de recherche
Documents séparés
Ce fragment de chartrier vient en complément des titres du chartrier donnés en 1937 et 1942 par Mesdames des Poncins et Artaud et classés en série E, sous les cotes E766 à E1116.
Informations sur le traitement
Classement provisoire à reprendre
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés familles
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