Année 2000 : permis de construire n° 7, 9 ; permis de démolir n° 1, compétence État, abords d'un monument historique, n°2, compétence État, abords d'un monument historique ; certificats d'urbanisme n° 2-4, 7-8. Année 2001 : permis de construire n° 1-7, n°8 compétence État, abords d'un monument historique.

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2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1824-2007)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-237 (Cote)

Date

1824-2007

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Urbanisme

Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État (classement par commune)

Betz-le-Château

Mots clés lieux

Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)

Année 2000 : permis de construire n° 7, 9 ; permis de démolir n° 1, compétence État, abords d'un monument historique, n°2, compétence État, abords d'un monument historique ; certificats d'urbanisme n° 2-4, 7-8. Année 2001 : permis de construire n° 1-7, n°8 compétence État, abords d'un monument historique.

Cote/Cotes extrêmes

2599W145 (Cote)

Date

2000-2001

Mots clés typologiques

permis de construire, certificat d'urbanisme, permis de démolir

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