S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

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Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5549 (Cote)

Date

1820-1970

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Procès-verbal de récolement (1866-1868)

Date

1866-1868

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Le récolement a été effectué le 14 septembre 1866, puis une annexe ajoutée le 14 octobre 1868.

Mots clés typologiques