3E10 - Étude notariale de Bléré (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E10/1-697 (Cote)

Date

1610-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

66,35 ml

Biographie ou Histoire

Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.).

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 octobre 1968 et versement du 6 janvier 1999

Date

1818-1895

Présentation du contenu

Le 7 décembre 1866, la cour d'assises le condamne par contumace aux travaux forcés à perpétuité pour faux, usage de faux en écritures et abus de confiance : des dossiers de clients sont saisis (voir les dossiers de procédure conservés sous les cotes 2 U 470-487).

mai-juillet 1856

Cote/Cotes extrêmes

3E10/498 (Cote)

Date

mai-juillet 1856

Mots clés typologiques