3E49 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E49 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 11 février 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U4

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Conditionnement en bon état

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Conditionnement en bon état

Mai-décembre 1917.

Cote/Cotes extrêmes

3E49/601 (Cote)

Date

1917

Mots clés typologiques