Plantations de peupliers : demandes d'autorisation, correspondance, plans (1889-1982) : canaux et rivières canalisées : correspondance, notes, arrêtés (1906-1910).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

cours d'eau

Autorisations d'occupation temporaire (AOT)

Dossiers généraux

Plantations de peupliers : demandes d'autorisation, correspondance, plans (1889-1982) : canaux et rivières canalisées : correspondance, notes, arrêtés (1906-1910).

Cote/Cotes extrêmes

2077W415 (Cote)

Date

1889-1982

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.