Conseil municipal, délibérations : registres

Aide à la recherche

E-dépôt 153 - Commune de Monnaie - Archives déposées (1548-1983)

Déplier tous les niveaux

Commune de Monnaie - Archives déposées

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 juin 2005

Mots clés lieux

Monnaie (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EDEP153/1D (Cote)

Conseil municipal, délibérations : registres

Date

1789-1928

Conseil municipal, délibérations : registres

Cote/Cotes extrêmes

EDEP153/1D2 (Cote)

Date

1793-1796

Présentation du contenu

avril 1793-janvier 1796. Entre 1796 et 1849, les registres de délibérations manquent. D'aprés l'inventaire des archives datant de 1900, ils auraient été perdus en 1870.