2871W - Tarification des établissements et services accueillant des personnes handicapées (1981-2003)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2871W1-20 (Cote)

Date

1981-2003

Localisation physique

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Services sociaux / Personnes âgées et personnes handicapées

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports du Conseil général sur le prix de journée et documents fournis par les établissements, statuts, rapports annuels d'activité, procès-verbaux de conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblée générale, plans et autres documents relatifs aux bâtiments, correspondance diverses, coupures de presse.

Mode de classement

Classement par association gestionnaire, puis par établissement

Conditions d'accès

Ces dossiers sont librement communicables.

Cote/Cotes extrêmes

2871W2-2871W4 (Cote)

Date

1981-2001

Biographie ou Histoire

Le nom de l'association est modifié en 1994, sans impact sur le sigle ADAPEI.

Foyer occupationnel, Foyer d'hébergement pour adultes handicapés travailleurs (CAT) : section de Loche et section de Tours

Cote/Cotes extrêmes

2871W4 (Cote)

Date

1994-2001

Conditions d'accès

Communicable