Délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de Saint-Martin-le-Beau, puis du Conseil municipal de la commune

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E-dépôt 225 - Commune de Saint-Martin-le-Beau - Archives déposées (1788-1939)

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Commune de Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225 (Cote)

Date

1788-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 avril 1995 et du 16 mars 2022

Mots clés lieux

Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de Saint-Martin-le-Beau, puis du Conseil municipal de la commune

Date

1788-1875

Délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de Saint-Martin-le-Beau, puis du Conseil municipal de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225/D4 (Cote)

Date

1819-1832

Présentation du contenu

10 mai 1819-31 janvier 1832 (à la suite : arrêtés du maire (1832-1881).)

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