Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement (1999)
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Logements groupés. Voir le PC 87.S.0050 (1453W1997/1 et 1453W197/2). Demande de PC déposée le 03/03/1989. Correspondance, étude. Plans de voirie et réseaux divers (VRD). Tranche n°2. Plans des différents types de maisons type 1 Sardoine, type 2 Agate, type 3 Cornaline, type 4 Améthyste, type 12 Rubellite, type 14 Malachite. Note de présentation, détail des surfaces, mandat, attestation, statuts de l'association syndicale, note descriptive de la voirie et réseaux divers (VRD), nomenclature des lots. Transfert de PC de la Société Terbois à la société European Homes le 5 juillet 1989. Dossier pièces dessinées. Plans de voirie et réseaux divers (VRD).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés auteurs
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.