261J (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Don du 4 mars 2016 par Mme Lechrist
Présentation du contenu
Archives domaniales et familiales : dossiers individuels, titres de propriété et de gestion des domaines, pièces et registres de comptabilité, correspondance, papiers de fonction.
Conditions d'accès
Accès libre pour les documentsen bon état, sous réserve des dispositions prévues par la loi pour le respect de la vie privée et sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents en bon état, sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture et sauf en cas d'exploitation à des fins commerciales ou de diffusion massive pour laquelle l'autorisation du déposant est nécessaire.
Autre instrument de recherche
Récolement dactylographié, 2016
Informations sur le traitement
Documents non classés
Mots clés matières
Mots clés familles
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