3E51 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II et Rilly-sur-Vienne (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E51 (Cote)

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Versement du 11 février 2009

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Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

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En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U6. Lacunes : janvier, août et septembre 1915.

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Juin-décembre 1912.

Cote/Cotes extrêmes

3E51/467 (Cote)

Date

1912

Mots clés typologiques