Affaires de simple police : citations, procès-verbaux et registre des appels.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U15 - Justice de paix du canton de Montrésor(1800-1940)

Déplier tous les niveaux

4U15 - Justice de paix de Montrésor

Importance matérielle

7,36 ml

71 articles

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

France. Justice de paix (Montrésor, Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Histoire des justices de paix.

Modalités d'entrées

Historique des versements.

Présentation du contenu

Composition et intérêt du fonds.

Documents en relation

Sources complémentaires de la série U.

Bibliographie

Bibliographie générale de la série U.

Attributions civiles et pénales

Affaires de simple police : citations, procès-verbaux et registre des appels.

Cote/Cotes extrêmes

4U15/63 (Cote)

Date

1914-1930

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.