3E31 - Étude notariale de Savonnières (1900-1933)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E31 (Cote)

Présentation du contenu

Versement du 2 juin 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Mots clés typologiques

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Période lacunaire : 1900 à mars 1902. En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U104 (1903-1909, 1913-1916, 1919-1921, 1923-1925).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-juin 1907.

Cote/Cotes extrêmes

3E31/263 (Cote)

Date

1907

Mots clés typologiques