Affaire Lenoble, litige contre l'association syndicale du curage de la Cisse : correspondance, plans, notes de travail, dossier d'enquête avec rapports, notice explicative, pétition.

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2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-811 (Cote)

Date

1846-1999

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Gestion du domaine public fluvial

Affaire Lenoble, litige contre l'association syndicale du curage de la Cisse : correspondance, plans, notes de travail, dossier d'enquête avec rapports, notice explicative, pétition.

Cote/Cotes extrêmes

2570W322 (Cote)

Date

1974-1979

Mots clés lieux

Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire, Cisse (France ; cours d'eau)

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