Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Rapports de l'architecte, avis de l'inspection académique et de la préfecture, projet de délibération, plans ; consultation des entreprises : cahier des charges générales et conditions particulières, devis descriptif et estimatif des travaux à réaliser, contrat d'architecte, règlement financier : emprunt, avenants aux travaux, règlements aux entreprises et à l'architecte, procès-verbal de réception définitive
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