EDEP156 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports de l'architecte, avis de l'inspection académique et de la préfecture, projet de délibération, plans ; consultation des entreprises : cahier des charges générales et conditions particulières, devis descriptif et estimatif des travaux à réaliser, contrat d'architecte, règlement financier : emprunt, avenants aux travaux, règlements aux entreprises et à l'architecte, procès-verbal de réception définitive