3E61 - Études notariales de Château-Renault et Villedômer (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E61/1-496 (Cote)

Date

1674-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

45,77 ml

Modalités d'entrées

Versements des 31 mai et 2 juin 1997, puis du 9 décembre 2009

Date

1674-1899

Importance matérielle

21,97 ml

Modalités d'entrées

Les minutes de cette étude sont entrées aux Archives départementales d'Indre-et-Loire en deux versements. Le premier, intervenu les 31 mai et 2 juin 1997, a permis de mettre à la disposition des chercheurs les minutes de l'an VI à 1899 (cotes 3 E 61 / 1 à 206, 19 ml). Cependant, plusieurs lacunes avaient été constatées : elles ont été comblées par le second versement du 9 décembre 2009, qui a permis de retrouver une grande partie des minutes antérieures à l'an VI mentionnées dans le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), ainsi que des minutes de l'an XII, janvier 1819, 1859 à 1861. Elles ont été classées sous les cotes 3 E 61 / 455 à 489 ou réintégrées dans les liasses déjà cotées. Des lacunes subsistent encore : an VIII à an X, 1831, 1832 et 1839 à 1845. Seules les minutes de Jean Rouillard, résidant à Château-Renault et dont l'exercice aurait couru du 9 mars au 10 décembre 1736 n'ont pas été retrouvées.

Documents en relation

Quelques obligations, procès-verbaux d'huissiers, quittance et correspondance, pour les XVIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 212 J.

Date

1674-1814

Présentation du contenu

D'après le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), il aurait commencé à exercer dès 1759. Il cède son office en 1773 et on le retrouve procureur au présidial du Mans, où il demeure en 1778 (voir acte passé devant Me Huë le 19 octobre 1778, cote 3 E 61 / 471).

1764-1765

Cote/Cotes extrêmes

3E61/466 (Cote)

Date

1764-1765

Présentation du contenu

A noter : 1er février 1765 : dépôt du testament de Louis Repusseau, journalier de Saint-Cyr-du-Gault, reçu par Paul Bardin, curé du village ; 25 mai 1765 : transaction entre François Sornet, drapier, et ses créanciers, accompagnée de plusieurs pièces passées sous seing privé et de lettres.

Mots clés typologiques