Société d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.) « Les Basses-cours tourangelles ». - Contrôle : statuts, rapport de présentation, agrément ministériel, liste nominative des adhérents, procès-verbaux d'assemblées générales, bilans, comptes d'exploitation, compte-rendus de contrôle, fiches techniques des bâtiments d'élevage des adhérents.

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W - DDAF - Service agriculture (1933-2015)

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DDAF - Service agriculture

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

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Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires/Service agriculture

Production et organisation économique

Les entreprises agricoles

Groupements de producteurs, contrôle et financement des équipements

Société d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.) « Les Basses-cours tourangelles ». - Contrôle : statuts, rapport de présentation, agrément ministériel, liste nominative des adhérents, procès-verbaux d'assemblées générales, bilans, comptes d'exploitation, compte-rendus de contrôle, fiches techniques des bâtiments d'élevage des adhérents.

Cote/Cotes extrêmes

1379W49 (Cote)

Date

1972-1986