Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.)
Modalités d'entrées
Dépôt du 29 avril 1977 et versement du 2 février 2004
Date
Présentation du contenu
Précédemment notaire à Saché, voir ci-dessus la cote 3E24/2 (an V-an VI).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Par ordonnance du tribunal civil de 1ère instance du 1er arrondissement du département du 19 thermidor an XIII, Charles Meusnier, notaire à Monts, est commis à la délivrance des actes de feu Me Antoine.
Conditions d'accès
NC Provisoirement (Numérisation Arkhenum)
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.