S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

S5525 (Cote)

Date

1828-1961

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Procès-verbal de récolement (18 mai 1855)

Date

18 mai 1855

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Procès-verbal établi suite à l'arrêté préfectoral du 13 août 1896 (absent du dossier) autorisant le remplacement de la roue par une turbine.

Mots clés typologiques