3E32 - Études notariales de Neuillé-Pont-Pierre, Beaumont-la-Ronce et Sonzay (1900-1938)

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Cote/Cotes extrêmes

3E32 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 31 mars 2015

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Chapoutot (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Répertoire disponible : voir article 3E32/352 (mai 1886-4 juillet 1906). En l'absence de répertoires versés par l'étude pour une partie de l'exercice , le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée voir l'article 8U41.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-6 juin 1910.

Cote/Cotes extrêmes

3E32/886 (Cote)

Date

1910

Mots clés typologiques