Répertoire des actes de la mairie sujets aux droits d'enregistrement (27 vendémiaire an IX-28 août 1808) ; répertoire des actes administratifs (8 juillet 1838-26 décembre 1840) ; registres de correspondance active (19 prairial an VIII-3 août 1811)

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E-dépôt 225 - Commune de Saint-Martin-le-Beau - Archives déposées (1788-1939)

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Commune de Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225 (Cote)

Date

1788-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 avril 1995 et du 16 mars 2022

Mots clés lieux

Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Répertoire des actes de la mairie sujets aux droits d'enregistrement (27 vendémiaire an IX-28 août 1808) ; répertoire des actes administratifs (8 juillet 1838-26 décembre 1840) ; registres de correspondance active (19 prairial an VIII-3 août 1811)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP225/D7 (Cote)

Date

an VIII-1840

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