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4O - Dons et legs (1778-1976)

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-105 (Cote)

Date

1778-1976

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Présentation du contenu

La sous-série 4O (1778-1976) rassemble les dossiers de dons et legs, soumis au contrôle de la préfecture, effectués par des particuliers au profit de structures publiques (hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, communes, etc.) ou privées (fabriques paroissiales, communautés religieuses, séminaires, etc.). Le dossier se compose généralement de correspondance et des pièces spécifiques suivantes : acte notarié, renseignements sur le donateur ou testateur, sur les héritiers, état de situation et délibérations de la structure attributaire, arrêté ministériel ou préfectoral.  

Mode de classement

Plan de classement adopté : généralités sur les dons et legs (statistiques, notes, circulaires) ; enregistrement des dossiers (1869-1976) ; dossiers par commune classés chronologiquement sauf pour Tours (classement alphabétique par donateur ou testateur) ; dons et legs à divers établissements du département ; aux communes d'autres départements ; en très faible volume des legs à l'Etat, legs divers et des actes notariés sans rattachement à un dossier.

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Bibliographie

Marais, Jean-Luc. Histoire du don en France de 1800 à 1939. Dons et legs charitables, pieux et philanthropiques. Presses universitaires de Rennes, 1999, https://doi.org/10.4000/books.pur.18119

Mode de classement

Classement par commune, puis par ordre chronologique.

Date

1804-1939

Mots clés lieux

Tours (Indre-et-Loire, France)

Chevalier - Debenoist.

Cote/Cotes extrêmes

4O/68 (Cote)

Date

1793-1934

Présentation du contenu

  • Chevalier, Jeanne (Petites Sœurs des Pauvres), 1857.
  • Chevallier, Auguste (Commune de Tours), 1913.
  • Chevallier, Auguste / Gilles, Charles (Commune de Tours), 1897-1904.
  • Christiven (Séminaire de Tours), 1811.
  • Clément, François Nicolas, abbé (Séminaire de Tours, Ecole secondaire ecclésiastique), 1842.
  • Clément, François Nicolas, abbé / Posson / Rivette (Séminaire de Tours), 1841-1842.
  • Clément, Marie Françoise, veuve (Commune de Tours), 1900.
  • Coelier, veuve (Commune de Tours, Asile de Clocheville), 1933-1934.
  • Cohorn Vialètes de Mortarien, baron (Sœurs de la Présentation), 1883-1884.
  • Collas (Commune de Tours), 1926-1927.
  • Combier (Sœurs de la Présentation), 1823.
  • Common, veuve (Hospice de Tours), 1827-1830.
  • Corbier (Commune de Tours), 1923.
  • Cornette de Venancourt, veuve, vicomtesse (Sœurs de la Présentation), 1869-1870.
  • Coudray, veuve (Commune de Tours), 1908-1909.
  • Couillon, dite Leclerc (Hospice de Tours), 1894-1896.
  • Coutot (Commune de Tours), 1936.
  • Couturier, Françoise Hélène, veuve (Sœurs de la Présentation), 1866-1869.
  • Couturier, Médard Louis (Séminaire de Tours et divers établissements), 1846-1847.
  • Croué, veuve (Séminaire de Tours), 1793-1829.
  • Cuinier, Jérôme Ambroise, abbé (Grand séminaire), 1889.
  • Cuisnier, François Martin (Bureau de bienfaisance), an XI.
  • Cuisnier, Jean Gatien (Hospice de Tours), 1808-1810.
  • Cuvier (Hospice de Tours), 1837-1840.
  • Daigremont (Hôpital Saint-Gatien), 1865-1869.
  • Dampierre, marquise de, et Pont, de (Sœurs de la Présentation), 1862-1864.
  • Dangeard (Séminaire de Tours et divers établissements), 1852.
  • Danicourt, abbé (divers établissements), 1819-1825.
  • Danloux, veuve (Commune de Tours), 1911.
  • Dardenne (Filles de Saint-Vincent-de-Paul, Petites Sœurs des Pauvres), 1925-1929.
  • Darnault, veuve (Petites Sœurs des Pauvres), 1858-1901.
  • Daunay, abbé (Sœurs de la Présentation), 1847-1848.
  • Debenoist (Hospice de Tours), 1873-1875.

Notes

Précisions sur certains dossiers :

  • Dossier Chevallier (Auguste) : pièces supplémentaires dans le dossier "Chevallier / Gilles".
  • Dossier Chevallier (Auguste) / Gilles (Charles) : dons individuels, pièces supplémentaires dans les dossiers "Chevallier" et "Gilles".
  • Dossier Clément (François Nicolas, abbé) : pièces supplémentaires dans le dossier "Clément / Posson / Rivette".
  • Dossier Clément (François Nicolas, abbé) / Posson / Rivette : pièces supplémentaires dans les dossiers "Clément", "Posson", "Rivette".
  • Dossier Couillon (dite Leclerc) : journaux.
  • Dossier Croué (veuve) : journaux.
  • Dossier Dampierre (marquise de) et Pont (de) : don collectif.
  • Dossier Debenoist : journaux.