Candes-Saint-Martin, classement et déclassement de la parcelle de M. Richard-Pasquet : plan de situation, correspondance, acte de vente.

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Classement et déclassement des voies navigables

Mots clés matières

Vienne

Mots clés lieux

Vienne (France ; cours d'eau)

Candes-Saint-Martin, classement et déclassement de la parcelle de M. Richard-Pasquet : plan de situation, correspondance, acte de vente.

Cote/Cotes extrêmes

2077W415 (Cote)

Date

1980-1984

Mots clés lieux

Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

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