3E63 - Étude notariale de Montlouis-sur-Loire (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E63/1-367 (Cote)

Date

1600-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

35,22 ml

Biographie ou Histoire

Ce fonds comprend aussi les études de La Ville-aux-Dames et de Saint-Martin-le-Beau. Cette dernière, dont nous possédons les minutes de Me Mezière, devrait se trouver dans le fonds de l'étude de Mosnes, coté 3 E 19, car celle-ci a recueilli les minutes de Saint-Martin-le-Beau à la suite de sa suppression en 1771. Elle fut toutefois rétablie à la Révolution en raison du nombre important des habitants (1400), ce qui justifiait sa séparation d'avec celle de Montlouis. Le successeur de Me Mezière est Pierre Loizeau de La Garde, notaire à Saint-Martin-le-Beau et Dierre, résidant à Saint-Martin-le-Beau, qui en a fait l'acquisition le 4 juin 1715 (voir la cote 3 B 12 dans le fonds des archives judiciaires du et duché-pairie d'Amboise). Ses minutes sont, quant à elles, dans le minutier coté 3 E 19.

Montlouis était aussi le siège de la châtellenie de Thuisseau réunie aux fiefs de Montlouis en 1523 sous le nom de Thuisseau-Montlouis. En 1717, elle est unie à La Bourdaisière. Les notaires de cette châtellenie deviennent souvent notaires royaux ou inversement. On trouvera de plus amples renseignements en consultant les archives de la châtellenie de Thuisseau-Montlouis, sous la cote 153 B.

Le classement des archives de la châtellenie de Thuisseau-Montlouis n'étant pas encore effectué, il n'est pas permis de comprendre comment s'est organisé le notariat de Montlouis, ni de savoir s'il y avait une ou plusieurs études royales ou seigneuriales. Le classement a donc été fait chronologiquement par lieu de résidence et par étude seigneuriale ou royale.

Le manque de répertoires pour les années antérieures à 1735 ne permet pas d'affirmer l'existence des lacunes constatées pour certains mois.

Histoire de la conservation

La partie ancienne du minutier, antérieure à 1835, était empaquetée en papier bleu. Presque tous les actes étaient de même calibrage et étiquetés, à titre d'exemple : « Brédif 1602-1661 », mais d'autres étaient différents : « Belluot ou Carré, minutes éparses ». Il s'agissait alors, la plupart du temps, d'un pêle-mêle de minutes de Mes Belluot ou Carré, mais aussi d'autres notaires non « identifiés »

De plus, du fait de l'organisation rectiligne de ces paquets dont on ignore l'époque certains actes ont été tronqués au massicot ou aux ciseaux. Le classement effectué alors a perdu des feuillets (actes incomplets, dernière page manquante) ou le classement fut très fantaisiste. On a ainsi retrouvé dans la liasse étiquetée « Forest 1722 » les mois de janvier à avril 1688. Des bas de pages ont été découpés, ou seulement amputés d'une pièce : il peut s'agir de signatures ou de cachets qui ont disparu. Dans chaque paquet, les mois étaient réunis par une demie page concernant vraisemblablement des copies d'actes anciens ; ces pages « orphelines » ont été rassemblées et conditionnées sous la cote 163 J consacrée aux archives privées de l'étude. Ces constats ont donc nécessité dans de nombreux cas un classement pièce à pièce.

Exemples de paquets et de minutes rognées.

L'état général est malgré tout satisfaisant, même si quelques papiers restent friables du fait de traces d'humidité, si d'autres ont subi les attaques de rongeurs et si quelques mois ou années ont disparu. L'information est précisée systématiquement dans l'inventaire. Une autre constatation est faite sur certains actes qui pourraient être considérés comme disparus : le notaire successeur établit des actes à la suite de l'acte de son prédécesseur, parfois plusieurs années après. Ces actes concernent vraisemblablement la suite de l'affaire traitée initialement. C'est le cas de Me Gaudron, principalement en janvier et mars 1668 dont on retrouve les actes chez Me Belluot, son prédécesseur, et également chez Me Carré, dont le successeur est Me Mezières. Il est probable que ce soit chose courante dans le notariat aux XVIIe et XVIIIe s.

Modalités d'entrées

Versements des 14 octobre 2005 et 25 juin 2007.

Le versement des minutes anciennes de l'étude de Montlouis-sur-Loire s'est fait en deux étapes. Dans un premier temps, les minutes des années 1835 à 1905 que possédait le notaire actuel ont été collectées. Dans un second temps, celles qui se trouvaient dans la maison de l'ancien notaire de Montlouis, et qui concernaient la période 1600 à 1834, ont été versées.

Documents en relation

Des pièces de correspondance, affiches et pièces isolées, pour les XVIe-XXe siècles, sont classés sous la cote 163 J.

D'autres notaires de Montlouis (Mes Courtemanche et Motron) sont classés sous la cote 3 E 57 (minutiers provenant du ).

Date

an III-1899

juin-novembre 1867

Cote/Cotes extrêmes

3E63/271 (Cote)

Date

juin-novembre 1867

Mots clés typologiques