S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

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Cote/Cotes extrêmes

S5557 (Cote)

Autres Cotes

S5557 (Cote)

Date

1850-1988

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Ce dossier est constitué de nombreux rapports des oingénieurs préparatoires aux règlements des usines du cours d'eau. Il ya des rapports généraux et des rapports commune par commune.

Plan d'eau de Chemillé. Modification du déversoir (11 octobre 1978)

Date

11 octobre 1978

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Cet arrêté préfecroral modifie l'article 3 de l'arrêté précédent du 3 février 1977