S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Cote/Cotes extrêmes

S5563 (Cote)

Date

1829-1980

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Il existe dans ce dossier plusisuers sous-dossiers d'époques différentes et des copies de dossiers, d'où la présence de nombreux documents en double.

Notes et correspondance (1973-1975)

Date

1973-1975

Conditions d'accès

Incommunicable : éléments se rapportant à la vie privée communicables après un délai de 50 ans.

Mots clés typologiques