Elections au tribunal de commerce, organisation des opérations de vote : procès-verbaux (1938-1957), listes d'inscription des votants (1952-1957).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 175 - Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1570-1986)

Déplier tous les niveaux

Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175 (Cote)

Date

1570-1986

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 septembre 1999 et du 30 septembre 2008

Mots clés lieux

Nouzilly (Indre-et-Loire, France)

Série K : Elections. Personnel.

Elections au tribunal de commerce, organisation des opérations de vote : procès-verbaux (1938-1957), listes d'inscription des votants (1952-1957).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175/K17 (Cote)

Date

1938-1957

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.