Cote/Cotes extrêmes
Localisation physique
Informations sur le traitement
Classement définitif
Origine
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Présentation du contenu
Pendant la période de mobilisation de Maître Ramnoux, la continuité de l'office est assurée par Maître Baillet (19 novembre 1914-février 1916) et Maître Tissier (mars 1916-décembre 1918). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U4.
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.