3E43 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Localisation physique
Présentation du contenu
Versement du 6 mai 2010
Informations sur le traitement
Classement définitif
Origine
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
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Répertoires disponibles : 3E43/667-670 (11 janvier 1910-21 décembre 1933 avec discontinuité), le lecteur pourra également consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U103. Pendant les deux périodes de mobilisation de Maître Valette, la continuité de l'office est assurée par Maître Serruau (23 septembre 1914-17 décembre 1915, 25 mars au 29 juillet 1916).
Période lacunaire ou de faible activité : septembre et décembre 1914, 1915, 1 acte.
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Conditionnement en bon état
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques