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Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

Date

1800-1940

Importance matérielle

54 mètres linéaires

581 articles

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Historique des sous-préfectures d'Indre-et-Loire

Liste des sous-préfets et préfets d'Indre-et-Loire (1800-1940)

Modalités d'entrées

Les documents de cette série proviennent de versements effectués par les services des sous-préfectures :

  • pour la sous-préfecture de Chinon principalement en 1944 (entrée 1790), en 1969 (entrée 1240), en 1976 (entrée 1628) et en 1979 (entrée 1808)
  • pour la sous-préfecture de Loches principalement en 1904 et en 1926 (date de la suppression de ce service, qui sera rétabli en 1943).

Présentation du contenu

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Cote/Cotes extrêmes

1Z1-258 (Cote)

Mots clés lieux

Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Chinon)

Recrutement, affectation et gestion : arrêtés et avis de nomination, dossiers nominatifs, prestations de serment, actes de candidature, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1Z29 (Cote)

Date

1849-1939

Présentation du contenu

Personnel de la sous-préfecture (1849-1939). Personnel de police (1877-1923). Percepteurs-receveurs (1877-1937). Personnel pénitentiaire (1879-1886). Porteurs de contraintes «à l'effet d'exercer les poursuites relatives au recouvrement des contributions directe»(1894-1906). Personnel des postes et télégraphes (1905-1914).