décembre 1897-octobre 1899

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U11 - Justice de paix du canton de Langeais (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

4U11 - Justice de paix de Langeais

Importance matérielle

10,12 ml

68 articles

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Histoire des justices de paix.

Modalités d'entrées

Historique des versements.

Présentation du contenu

Composition et intérêt du fonds.

Documents en relation

Sources complémentaires de la série U.

Bibliographie

Bibliographie générale de la série U.

Attributions civiles et pénales

Procédures de conciliation, comparution des parties et décisions du juge : registres des avertissements.

Cote/Cotes extrêmes

4U11/4-6 (Cote)

Date

1897-1905

Description physique

registre

décembre 1897-octobre 1899

Cote/Cotes extrêmes

4U11/4 (Cote)

Date

décembre 1897-octobre 1899

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.