Installation des canalisations d'assainissement et des canaux de distribution d'eau potable dans les dépendances du domaine routier et autoroutier public : règlements généraux, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud et Tours-urbain - Voirie et équipement de l'Etat et des collectivités (1901-2003)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud et Tours-urbain - Voirie et équipement de l'Etat et des collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2818W1-64 (Cote)

Date

1901-2003

Localisation physique

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

Modalités d'entrées

Versement (2020)

Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales et départementales)

Mots clés matières

réseau routier

Gestion du domaine public routier

Date

1901-1999

Installation des canalisations d'assainissement et des canaux de distribution d'eau potable dans les dépendances du domaine routier et autoroutier public : règlements généraux, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2818W4 (Cote)

Date

1970-1996

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus