3E37 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Localisation physique
Présentation du contenu
Versement du 7 juillet 2009
Informations sur le traitement
Classement définitif
Présentation du contenu
En l'absence de répertoires versés par l'étude, Le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U19 (1918-1926,1930-1938).
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Mots clés lieux
Informations sur le traitement
Conditionnement en bon état
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.