S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

S5621 (Cote)

Date

1836-1959

Conditions d'accès

NC Substitution (Numérisation CADN (2023))

Arrêté préfectoral autorisant la transformation du moulin en papeterie et fixant les conditions de cette transformation (13 janvier 1837)

Date

13 janvier 1837

Mots clés typologiques