Chemins ruraux, acquisitions et aliénations : acte communal (1860), actes de vente (1862), contrats de vente (1862), arrêtés préfectoraux (1864-1905), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1897-1905), procès-verbaux d'arpentage et d'estimation des terrains (1900-1904), registre d'enquête (1905), correspondance (1907), actes d'acquisition (1902) et de cession (1904) de terrains.

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E-dépôt 175 - Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1570-1986)

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Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175 (Cote)

Date

1570-1986

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 septembre 1999 et du 30 septembre 2008

Mots clés lieux

Nouzilly (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux, acquisitions et aliénations : acte communal (1860), actes de vente (1862), contrats de vente (1862), arrêtés préfectoraux (1864-1905), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1897-1905), procès-verbaux d'arpentage et d'estimation des terrains (1900-1904), registre d'enquête (1905), correspondance (1907), actes d'acquisition (1902) et de cession (1904) de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175/O24 (Cote)

Date

1860-1907

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