3E61 - Études notariales de Château-Renault et Villedomer (1900-1939)

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Cote/Cotes extrêmes

3E61 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versements des 9 décembre 2009 et 27 octobre 2015

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Jean-Luc Roche (Château-Renault, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U148.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Mai-décembre 1902.

Cote/Cotes extrêmes

3E61/607 (Cote)

Date

1902

Mots clés typologiques