3E33 - Études notariales de Ligueil I et II, Manthelan, Saint-Flovier et Ferrière-Larçon (1900-1945)

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Cote/Cotes extrêmes

3E33/1075-1404 (Cote)

Date

1900-1945

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Etude notariale de Ligueil (Indre-et-Loire), 3E33

Présentation du contenu

Versements du 22 janvier 2014 et 11 octobre 2022.

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Gutfreund-Mercier (Ligueil, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U28.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-décembre 1902.

Cote/Cotes extrêmes

3E33/1271 (Cote)

Date

1902

Mots clés typologiques