Aide à la recherche

4O - Dons et legs (1778-1976)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-105 (Cote)

Date

1778-1976

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Présentation du contenu

La sous-série 4O (1778-1976) rassemble les dossiers de dons et legs, soumis au contrôle de la préfecture, effectués par des particuliers au profit de structures publiques (hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, communes, etc.) ou privées (fabriques paroissiales, communautés religieuses, séminaires, etc.). Le dossier se compose généralement de correspondance et des pièces spécifiques suivantes : acte notarié, renseignements sur le donateur ou testateur, sur les héritiers, état de situation et délibérations de la structure attributaire, arrêté ministériel ou préfectoral.  

Mode de classement

Plan de classement adopté : généralités sur les dons et legs (statistiques, notes, circulaires) ; enregistrement des dossiers (1869-1976) ; dossiers par commune classés chronologiquement sauf pour Tours (classement alphabétique par donateur ou testateur) ; dons et legs à divers établissements du département ; aux communes d'autres départements ; en très faible volume des legs à l'Etat, legs divers et des actes notariés sans rattachement à un dossier.

Mode de classement

Classement par commune, puis par ordre chronologique.

Date

1804-1939

Mots clés lieux

Tours (Indre-et-Loire, France)

Fraigne - Girault.

Cote/Cotes extrêmes

4O/72 (Cote)

Date

1801-1939

Présentation du contenu

  • Fraigne (Pauvres de la paroisse Saint-Martin), 1856.
  • François (Fabrique de la paroisse Saint-Etienne, Commune de Tours), 1904-1905.
  • Frémondeau, abbé (Séminaire de Tours), 1893-1896.
  • Frenellet (Orphelinat de Tours), 1915-1928.
  • Froger, Edouard (Hospice de Tours), 1906-1907.
  • Froger, Jeanne Emilie, veuve (Hospice de Tours), 1850.
  • Fruchaud, archevêque (divers établissements), 1874-1877.
  • Gadouleau, veuve (Commune de Tours), 1919-1922.
  • Gaignaison (divers établissements), 1877.
  • Galbrun, veuve (Commune de Tours), 1911-1939.
  • Galliot, veuve (Orphelinat de Tours, Bureau de bienfaisance), 1903.
  • Garnier (Hospice de Tours), an X-an XII.
  • Gaultier, veuve (Paroisse Saint-Martin), 1824.
  • Gaumé (Hospice de Tours), 1912-1922.
  • Gauthier, abbé (Séminaire de Tours), 1840.
  • Gentil, veuve (Société des Crèches Religieuses), 1934-1935.
  • Genty, abbé (Sœurs de la Présentation), 1853.
  • Gétule (Hospice de Tours), 1895-1897.
  • Gibert, veuve (divers établissements), 1916-1923.
  • Gilles, Charles (divers établissements), 1858-1930.
  • Gillet (Commune de Tours), 1919.
  • Giraudeau Bineau (Refuge de Tours), 1848.
  • Girault (Fabrique de la paroisse Saint-Etienne), 1885-1928.

Notes

Précisions sur certains dossiers :

  • Dossier Genty (abbé) : pièces supplémentaires dans le dossier "Boullay / Genty / Plailly".
  • Dossier Gilles (Charles) : pièces supplémentaires dans le dossier "Chevallier / Gilles".
  • Dossier Girault : pièces supplémentaires dans les dossiers "Girault / Marcadier" et "Caillard / Girault / Plumereau".

Dossier Girault / Marcadier (veuve) : dons individuels, pièces supplémentaires dans les dossiers "Girault", "Marcadier" et "Caillard / Girault / Plumereau".

Mots clés personnes

Fruchaud, Félix Pierre (1811-1874 ; ecclésiastique)