Terrains, ventes et acquisitions : actes d'échange et de cession de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, atlas des parcelles de terrains à aliéner, actes de vente, extraits du registre des délibérations.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées (1651-1987)

Déplier tous les niveaux

Commune de Villedômain - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP275 (Cote)

Date

1651-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 16 novembre 1995 et du 21 mars 2025.

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Mots clés lieux

Villedômain (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Villedômain (Indre-et-Loire)

Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Terrains, ventes et acquisitions : actes d'échange et de cession de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, atlas des parcelles de terrains à aliéner, actes de vente, extraits du registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP275/O2 (Cote)

Date

1867 - 1959

Mots clés matières

aménagement rural

Mots clés typologiques

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus