3E47 - Étude notariale d'Athée-sur-Cher (1900-1938)

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Cote/Cotes extrêmes

3E47 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Informations sur le traitement

Classement définitif

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U38.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Novembre-décembre 1926.

Cote/Cotes extrêmes

3E47/407 (Cote)

Date

1926

Mots clés typologiques