Déclarations de riverains et des collectivités : correspondance, photographies (1982-1987) ; rivières Loire, Cher et petit Cher, autorisations de rejet des eaux pluviales : arrêté (1995) ; autorisations d'occupation temporaire (AOT), classement par rivière.

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Autorisations d'occupation temporaire (AOT)

Dossiers généraux

Déclarations de riverains et des collectivités : correspondance, photographies (1982-1987) ; rivières Loire, Cher et petit Cher, autorisations de rejet des eaux pluviales : arrêté (1995) ; autorisations d'occupation temporaire (AOT), classement par rivière.

Cote/Cotes extrêmes

2077W418 (Cote)

Date

1982-1995

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), le Petit Cher (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)

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