Chemins vicinaux, contentieux et réclamations : correspondance (1825-1854), extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture (1825-1831), rapport du maire (1830), procès-verbal d'expertise de dégradations (1831).

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E-dépôt 175 - Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1570-1986)

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Commune de Nouzilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175 (Cote)

Date

1570-1986

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 septembre 1999 et du 30 septembre 2008

Mots clés lieux

Nouzilly (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, contentieux et réclamations : correspondance (1825-1854), extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture (1825-1831), rapport du maire (1830), procès-verbal d'expertise de dégradations (1831).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP175/O7 (Cote)

Date

1825-1854

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