Rivière de l'Egronne, curage : règlement d'eau, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de vérification des travaux de curage, correspondance; ruisseau de la Muanne, curage et faucardement : avis de mise en demeure, arrêté préfectoral, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives déposées (1627-1976)

Déplier tous les niveaux

Commune du Petit-Pressigny (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP184 (Cote)

Date

1627-1988

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 20 juillet 1994, du 19 mai 2015 et du 8 décembre 2020

Mots clés lieux

Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Rivière de l'Egronne, curage : règlement d'eau, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de vérification des travaux de curage, correspondance; ruisseau de la Muanne, curage et faucardement : avis de mise en demeure, arrêté préfectoral, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP184/O9 (Cote)

Date

1831-1922

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.