3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et La Chapelle-sur-Loire (1900-1935)

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Cote/Cotes extrêmes

3E29 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 19 janvier 2011

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Hubert Gaillard (Bourgueil, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U2.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Octobre-décembre 1922.

Cote/Cotes extrêmes

3E29/852 (Cote)

Date

1922

Mots clés typologiques